Amazon est depuis quelque temps dans le viseur de la
commission européenne. Un accord fiscal ayant été signé entre Amazon et le
Luxemburg, cette information sera divulguée d’ici quelque temps seulement.
La décision de la commission européenne
Selon Reuters, Amazon pourrait être amené à verser au bas
mot la somme de 400 millions d’arriérés d’impôts au pays d’Europe qui sont les
voisins de la France. En effet, pour ce qui est de la pratique fiscale en
Europe, Amazon aurait fait certaines modifications. Dès lors, le commerçant en
ligne serait donc critiqué car ses pratiques lui ont permis de payer le moins
d’impôts possible. Aussi, des sources affirmeraient que depuis 2015, le
commerçant en ligne ne transfère plus ses bénéfices à sa filiale
luxembourgeoise, mais paye plutôt des impôts à des pays tels que l’Allemagne,
l’Italie, le Royaume Uni.
Selon la commission européenne, le chiffre 400
millions d’euros ne représenterait qu’une petite estimation. Ce montant pourrait
être révisé suite à des pourparlers avec d’autres services communautaires. Une
enquête est ouverte depuis presque 2ans. En effet, c’est la Communauté
Européenne qui veut déterminer si le grand géant du commerce en ligne a
bénéficié d’un avantage illégal. Lorsqu’on a voulu avoir plus d’information,
l’exécutif européen s’est muré dans un grand silence.
D’autres enquêtes du même genre en cours
La commission Européenne poursuit aussi d’autres
enquêtes en ce qui concerne la méthode
qu’utilisent beaucoup d’autres entités.
En effet, toujours en 2015, La CE a permis la récupération de pratiquement 30
millions d’euros par le Luxemburg. Cette somme constituait des arriérés de Fiat
Chrysler Automobiles. Le fisc néerlandais n’a pas été en reste. Il a lui aussi
reçu son injonction. Aussi, il faudrait déterminer comment Apple s’en est sorti
par rapport à ses impôts considérés comme très minimes par rapport à la
normale.
En effet, selon une source, Apple n’aurait payé que 2% d’impôts sur
ses bénéfices réalisés en dehors des Etats Unis. Macdonald ne serait pas non
plus en reste en ce qui concerne les investigations qui sont menées quant à ses
méthodes aussi au Luxembourg. Comme Amazon, il existe beaucoup de
multinationales qui réussissent à échapper souvent totalement à l’impôt et
simplement grâce à de l’optimisation fiscale, et ce, malgré leur activité qui
est florissante. Il va de soi que toutes ces entreprises ont choisi d’installer
leur siège dans des lieux qu’on pourrait considérer comme étant fiscalement
favorables. La commission européenne aurait donc beaucoup de pain sur la
planche.
